SITE NOT
MENTIONS LEGALES
Le présent site est la propriété de NORD ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE (N.O.T), établissement situé au 43 rue des Meuniers 59810, LESQUIN
Ce site a été conçu et réalisé par NORD ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE (N.O.T) avec l'aide d' IMPULSION CREATIVE située au 38 rue de la Carnoy 59130 LAMBERSART
Nom du Site : https://www.nord-orthopedie-traumatologie.com/
Directeurs de la publication : Dr Ayoub Bachir et Dr Desvigne Pierre
Email : not59000@gmail.com
Adresse : 43 rue des Meuniers 59810, LESQUIN
Tél. : 03.20.90.99.71
Raison sociale : NORD ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE (N.O.T)
N° SIRET : 83055452300019
Hébergement : www.wix.com
Noms de domaines : www.Ovh.fr
L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet "https://www.nord-orthopedie-traumatologie.com/ " a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet.
Le directeur de publication est responsable des contenus fournis, et affirme disposer des droits d'utilisation de ces sources. La société IMPULSION CREATIVE se dégage de toute résponsabilité quant au contenu figurant sur le site.
La société NOT étant en mesure d'en modifier l'intégralité du contenu, en toute autonomie avec les droits d'accès lui ayant étaient retrocédés et / ou fournis.